Dans le domaine de l’immobilier, il existe deux types d’accessions à une propriété : la copropriété horizontale et le lotissement. Dans une copropriété horizontale, les propriétaires partagent la propriété d’un bien commun comme une piscine, une allée ou un jardin. Et pour ce qui est du lotissement, chaque propriétaire possède son propre lot et sa maison. Il existe d’autres différences entre ces deux types de propriété que vous devriez connaître avant de faire votre choix.
Copropriété horizontale ou copropriété verticale
De façon générale, une copropriété verticale est assimilée à un immeuble collectif scindée en plusieurs appartements. Tout comme pour un immeuble construit en hauteur, il s’agit d’une copropriété verticale. À contrario, une copropriété horizontale s’étend en largeur et par ricochet, sur un plan horizontal constitué en général de plusieurs logements individuels.
On note quelques points de similitudes lors de la distinction des parties communes et privatives notamment :
- Les parties privatives concernent le terrain, les parcs, les aires de jeux. Mais aussi la piscine, les bâtiments collectifs et les autres équipements collectifs et techniques susceptibles d’être utilisés par les copropriétaires. La valeur du lot est déterminée par la quote-part et la notion de lot.
- Les parties privatives concernent le bien immobilier en lui-même et appartiennent au propriétaire.
Qu’ils s’agissent des copropriétés verticales ou horizontales, elles sont soumises au régime juridique de la copropriété définit par la loi du 10 juillet 1965 avec des modifications de la loi Alur datant du 24 mars 2014.
Les obligations de la copropriété horizontale
Même si vous désirez de vivre dans un logement individuel, il faut gardez à l’esprit que la copropriété horizontale impose des obligations :
- Le choix d’un syndic de copropriété, bénévole ou professionnel en désignant des membres à la majorité des voix,
- Convoquer une assemblée générale de copropriétés au moins une fois l’an, les locataires ne peuvent pas participer.
- Nommer ou voter un conseil syndical dont la mission est de collaborer avec le syndic de copropriété et de contrôler sa gestion.
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Différences entre une copropriété horizontale et lotissement
À présent que vous savez ce qu’est une copropriété horizontale, il est temps de connaître ce qu’est un lotissement, bien que les concepts soient similaires sur quelques points. Il existe de grandes différences.
- Un lot n’a pas nécessairement de parties communes, et donc de charge alors que ce n’est pas le cas pour une copropriété horizontale.
- Un lot est tenu de constituer une association syndicale libre à la seule différence de la copropriété horizontale qui est tenue de nommer un syndic.
- La copropriété est soumise à un règlement de copropriété alors, que dans un lotissement, ces mêmes règles ne s’appliquent qu’aux équipements communs.
Comme vous l’avez remarqué l’achat d’une maison en copropriété horizontale présente moins d’avantages que celui d’un lotissement. Les constructeurs l’ont vite compris et laissent de la liberté à leurs clients.